982832 résultats trouvés
- Question écrite n° 97673 de M. Luc Belot
- Date de dépôt : 12/07/2016
- professions de santé - vétérinaires - police sanitaire. cotisations sociales. arriérés
- Question écrite n° 97708 de Mme Catherine Vautrin
- Date de dépôt : 12/07/2016
- santé - alcoolisme - lutte et prévention
- Question écrite n° 97499 de Mme Valérie Lacroute
- Date de dépôt : 12/07/2016
- animaux - protection - espèces menacées. ivoire. commerce illicite. lutte et prévention
- Question écrite n° 97695 de M. Christian Kert
- Date de dépôt : 12/07/2016
- santé - alcoolisme - lutte et prévention
- Question écrite n° 97588 de M. Claude Sturni
- Date de dépôt : 12/07/2016
- femmes - femmes enceintes - échographies. prise en charge
- Question écrite n° 97526 de M. Fabrice Verdier
- Date de dépôt : 12/07/2016
- bois et forêts - filière bois - intempéries. emplois. conséquences
- Question écrite n° 97607 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 12/07/2016
- handicapés - allocation d'éducation de l'enfant handicapé - Français de l'étranger. perspectives
- Question écrite n° 97550 de M. Emeric Bréhier
- Date de dépôt : 12/07/2016
- droit pénal - plaintes - enregistrement. réglementation
- Question écrite n° 97763 de M. Patrick Vignal
- Date de dépôt : 12/07/2016
- urbanisme - PLU - révision. réglementation
- Question écrite n° 97694 de M. Sauveur Gandolfi-Scheit
- Date de dépôt : 12/07/2016
- santé - alcoolisme - lutte et prévention
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