1506658 résultats trouvés
- Question écrite n° 92594 de Mme Hélène Tanguy
- Date de dépôt : 18/04/2006
- sécurité sociale - cotisations - recouvrement. travailleurs indépendants.
- Question écrite n° 49307 de M. Jean-Louis Idiart
- Date de dépôt : 26/10/2004
- sécurité routière - poids lourds - traversée des agglomérations. amendes. montant.
- Question écrite n° 32736 de M. Michel Lefait
- Date de dépôt : 03/02/2004
- politique sociale - surendettement - attitude des banques.
- Question écrite n° 35550 de M. Patrick Roy
- Date de dépôt : 09/03/2004
- décorations, insignes et emblèmes - Légion d'honneur - anciens combattants de la Seconde Guerre mondiale. perspectives.
- Question au Gouvernement n° 2971 de M. Philippe Vuilque
- Date de dépôt : 08/11/2006
- emploi - chômage - lutte et prévention. Ardennes.
- Question écrite n° 82354 de M. Étienne Mourrut
- Date de dépôt : 27/12/2005
- télécommunications - haut débit - accès. statistiques.
- Question écrite n° 26492 de M. Gabriel Biancheri
- Date de dépôt : 13/10/2003
- TVA - taux - services d'aides à domicile.
- Question écrite n° 87664 de M. Louis Guédon
- Date de dépôt : 07/03/2006
- organisations internationales - ONG - partenariat. pouvoirs publics. perspectives.
- Question écrite n° 70370 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 19/07/2005
- emploi - politique de l'emploi - perspectives.
- Question écrite n° 75254 de M. Jean-Yves Le Bouillonnec
- Date de dépôt : 11/10/2005
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance.
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