1513920 résultats trouvés
- Question écrite n° 5575 de M. Jean-Yves Le Drian
- Date de dépôt : 03/11/1997
- automobiles et cycles - experts - exercice de la profession.
- Question écrite n° 40456 de M. Yves Bur
- Date de dépôt : 24/01/2000
- retraites : généralités - politique à l'égard des retraités - représentation dans certains organismes. Conseil économique et social.
- Question écrite n° 30603 de M. Aloyse Warhouver
- Date de dépôt : 31/05/1999
- automobiles et cycles - remorques - immatriculation.
- Question écrite n° 51749 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 02/10/2000
- enseignement - politique de l'éducation - enfants intellectuellement précoces.
- Question écrite n° 35296 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 04/10/1999
- enseignement technique et professionnel - IUT - départements. création. Nord-Lorraine.
- Question écrite n° 41810 de M. Jean-Pierre Michel
- Date de dépôt : 14/02/2000
- enseignement maternel et primaire - établissements - visites et sorties. réglementation.
- Question écrite n° 38 de M. Jean-Claude Lenoir
- Date de dépôt : 16/06/1997
- élections et référendums - élections professionnelles - conseils de prud'hommes. listes électorales. inscription.
- Question écrite n° 36881 de M. Henri Cuq
- Date de dépôt : 01/11/1999
- agriculture - PAC - aides compensatoires. céréales.
- Question écrite n° 22781 de Mme Marie-Hélène Aubert
- Date de dépôt : 14/12/1998
- enseignement secondaire : personnel - personnel de surveillance - statut.
- Question écrite n° 70578 de M. Claude Gatignol
- Date de dépôt : 17/12/2001
- marchés publics - code des marchés publics - recherche en biologie.
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