994575 résultats trouvés
- Question écrite n° 123116 de M. Paul-Henri Cugnenc
- Date de dépôt : 29/05/2007
- politique extérieure - Côte d'Ivoire - situation politique.
- Question écrite n° 29909 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 08/12/2003
- collectivités territoriales - personnel - transfert d'une commune à un EPCI. conséquences.
- Question écrite n° 65326 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 17/05/2005
- élevage - maladies du bétail - vache folle. lutte et prévention.
- Question écrite n° 12090 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 17/02/2003
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - enfants de déportés ou résistants. indemnisation.
- Question écrite n° 60807 de M. René Rouquet
- Date de dépôt : 22/03/2005
- politique extérieure - Turquie - droits de l'homme.
- Question écrite n° 72553 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 30/08/2005
- enfants - santé - transports routiers. conséquences.
- Question écrite n° 40500 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 01/06/2004
- pharmacie et médicaments - psychotropes - surconsommation. lutte et prévention.
- Question écrite n° 32200 de M. Jean-Pierre Door
- Date de dépôt : 20/01/2004
- agriculture - églantiers - aides de l'État.
- Question écrite n° 25997 de M. Pascal Clément
- Date de dépôt : 06/10/2003
- copropriété - réglementation - plan comptable. simplification.
- Question écrite n° 92174 de M. William Dumas
- Date de dépôt : 18/04/2006
- handicapés - insertion professionnelle et sociale - organismes. financement.
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