975917 résultats trouvés
- Question écrite n° 1193 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 14/07/1997
- arts et spectacles - arts plastiques - dépenses d'investissement. aides de l'Etat.
- Question écrite n° 14636 de Mme Martine David
- Date de dépôt : 18/05/1998
- retraites : généralités - âge de la retraite - handicapés. retraite anticipée.
- Question écrite n° 70041 de M. Bernard Charles
- Date de dépôt : 10/12/2001
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - âge de la retraite - police. retraite anticipée. statistiques.
- Question écrite n° 6754 de M. Bernard Nayral
- Date de dépôt : 24/11/1997
- formation professionnelle - congé individuel de formation - prise en charge. disparités régionales.
- Question écrite n° 70676 de M. Jean-Pierre Foucher
- Date de dépôt : 17/12/2001
- politique extérieure - Libéria - droits de l'homme.
- Question écrite n° 9784 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 09/02/1998
- arts et spectacles - danse - aides de l'Etat.
- Question écrite n° 41451 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 07/02/2000
- TVA - politiques communautaires - taux. activités à forte densité de main-d'oeuvre. réparation automobile.
- Question écrite n° 7901 de M. Paul Patriarche
- Date de dépôt : 15/12/1997
- postes - agences postales - maintien. zones rurales.
- Question écrite n° 5187 de M. Henry Chabert
- Date de dépôt : 27/10/1997
- déchets, pollution et nuisances - automobiles et cycles - circulation alternée. conséquences. artisans.
- Question écrite n° 15521 de M. Maurice Ligot
- Date de dépôt : 15/06/1998
- logement : aides et prêts - APL - jeunes en contrats à durée déterminée ou stagiaires de la formation professionnelle.
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