1506085 résultats trouvés
- Question écrite n° 101811 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 08/08/2006
- emploi - politique de l'emploi - conseil d'orientation. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 28119 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 10/11/2003
- télécommunications - téléphone - numéros surtaxés. tarification. réforme.
- Question écrite n° 55244 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 18/01/2005
- taxes parafiscales - taxe sur les spectacles de variétés - réforme. conséquences.
- Question écrite n° 110128 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 14/11/2006
- établissements de santé - jeunes - scolarisation. perspectives.
- Question écrite n° 105885 de Mme Irène Tharin
- Date de dépôt : 03/10/2006
- postes - courrier - acheminement et distribution. procédures.
- Question écrite n° 91152 de M. Louis Cosyns
- Date de dépôt : 04/04/2006
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - autistes.
- Question écrite n° 52413 de M. François Sauvadet
- Date de dépôt : 30/11/2004
- institutions sociales et médico-sociales - centres médico-sociaux - appartements thérapeutiques. fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 2315 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 09/09/2002
- étrangers - Roumains - conditions d'entrée et de séjour.
- Question écrite n° 17921 de M. Jacques Bascou
- Date de dépôt : 12/05/2003
- établissements de santé - carte sanitaire - maternités. Languedoc-Roussillon.
- Question écrite n° 111022 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 21/11/2006
- Parlement - questions écrites - réponses. délais.
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