1510731 résultats trouvés
- Question écrite n° 16075 de M. Philippe Dubourg
- Date de dépôt : 07/04/2003
- handicapés - établissements - capacités d'accueil.
- Question écrite n° 23204 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 04/08/2003
- santé - politique de la santé - risques toxiques. méthodes d'évaluation.
- Question écrite n° 95381 de M. Serge Janquin
- Date de dépôt : 23/05/2006
- énergie et carburants - produits pétroliers - prix. conséquences. agriculture.
- Question écrite n° 66489 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 31/05/2005
- ministères et secrétariats d'État - culture et communication : personnel - retraites. gestion. statistiques.
- Question écrite n° 116679 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 23/01/2007
- ésotérisme - sectes - commission d'enquête. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 110551 de M. Jean-Luc Reitzer
- Date de dépôt : 21/11/2006
- prestations familiales - conditions d'attribution - couples divorcés.
- Question au Gouvernement n° 2406 de Mme Maryvonne Briot
- Date de dépôt : 21/12/2005
- enseignement - établissements - violence. protection des enseignants.
- Question écrite n° 89934 de M. Michel Destot
- Date de dépôt : 28/03/2006
- sécurité sociale - cotisations - recouvrement. travailleurs indépendants.
- Question écrite n° 86377 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 21/02/2006
- impôts et taxes - politique fiscale - véhicules non polluants. conséquences. garagistes.
- Question écrite n° 90547 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 28/03/2006
- emploi - politique de l'emploi - services d'aide aux personnes. développement. perspectives.
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