1511312 résultats trouvés
- Question écrite n° 46895 de M. Gérard Saumade
- Date de dépôt : 29/05/2000
- famille - adoption - réforme.
- Question écrite n° 3182 de M. Jacques Godfrain
- Date de dépôt : 15/09/1997
- enseignement secondaire : personnel - enseignants - recrutement. CAPES. listes complémentaires.
- Question écrite n° 66580 de M. Jacques Le Nay
- Date de dépôt : 01/10/2001
- famille - adoption - adoption internationale. réglementation. Vietnam.
- Question écrite n° 20686 de M. Jean Codognès
- Date de dépôt : 26/10/1998
- santé - politique de la santé - classification des drogues.
- Question écrite n° 51073 de M. Damien Alary
- Date de dépôt : 18/09/2000
- handicapés - établissements - personnel. durée du travail. réduction. conséquences.
- Question écrite n° 41770 de M. François Sauvadet
- Date de dépôt : 14/02/2000
- handicapés - allocations et ressources - allocation compensatrice. prestation spécifique.
- Question écrite n° 74444 de M. Jean Dufour
- Date de dépôt : 25/03/2002
- famille - politique familiale - congé de paternité. application.
- Question écrite n° 6 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 16/06/1997
- sécurité routière - permis de conduire - projet de loi sur l'enseignement, la formation et la sécurité dans les transports. inscription à l'ordre du jour de l'Assemblée nationale.
- Question écrite n° 33695 de M. François Rochebloine
- Date de dépôt : 02/08/1999
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - annuités liquidables - enseignement. années de formation. prise en compte.
- Question écrite n° 32040 de M. Jean-Louis Fousseret
- Date de dépôt : 28/06/1999
- famille - divorce - prestation compensatoire. réforme.
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