1511312 résultats trouvés
- Question écrite n° 50714 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 11/09/2000
- énergie et carburants - carburants - prix. information.
- Question écrite n° 24747 de M. Jean-Marie Demange
- Date de dépôt : 01/02/1999
- déchets, pollution et nuisances - mer et littoral - lutte et prévention.
- Question écrite n° 19347 de M. Jean-Pierre Abelin
- Date de dépôt : 21/09/1998
- institutions sociales et médico-sociales - éducateurs - durée du travail. nuits en chambre de veille. prise en compte.
- Question écrite n° 67563 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 15/10/2001
- transports aériens - aéroports - région parisienne. perspectives.
- Question écrite n° 49369 de M. Dominique Bussereau
- Date de dépôt : 24/07/2000
- assurance maladie maternité : prestations - frais d'appareillage - remboursement.
- Question écrite n° 60859 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 14/05/2001
- ministères et secrétariats d'Etat - emploi et solidarité : personnel - détachement auprès d'organismes publics. statistiques.
- Question écrite n° 73726 de M. Guy Lengagne
- Date de dépôt : 04/03/2002
- enseignement supérieur - professions de santé - infirmiers. instituts de formation. financement.
- Question écrite n° 65730 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 10/09/2001
- ministères et secrétariats d'Etat - culture et communication : fonctionnement - politique de l'environnement. perspectives.
- Question écrite n° 55882 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 25/12/2000
- fonctionnaires et agents publics - grèves - coût.
- Question écrite n° 71260 de Mme Marcelle Ramonet
- Date de dépôt : 31/12/2001
- aménagement du territoire - politique d'aménagement du territoire - organismes. crédits.
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