1508093 résultats trouvés
- Question écrite n° 7447 de M. Michel Bouvard
- Date de dépôt : 02/12/2002
- urbanisme - réglementation - reconstruction à l'identique.
- Question écrite n° 73695 de M. François Asensi
- Date de dépôt : 20/09/2005
- handicapés - COTOREP - fonctionnement.
- Question écrite n° 57998 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 15/02/2005
- transports ferroviaires - ligne Lyon Turin - perspectives.
- Question écrite n° 39156 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 11/05/2004
- logement - politique du logement - étudiants. financement. Languedoc-Roussillon.
- Question écrite n° 110434 de M. Christian Ménard
- Date de dépôt : 21/11/2006
- arts et spectacles - cinéma - courts métrages. aides de l'État.
- Question écrite n° 110639 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 21/11/2006
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - emballages. réduction.
- Question écrite n° 119501 de M. Yves Bur
- Date de dépôt : 27/02/2007
- handicapés - allocations et ressources - calcul. réforme. conséquences.
- Question écrite n° 8615 de Mme Marcelle Ramonet
- Date de dépôt : 16/12/2002
- Union européenne - directives - transposition. statistiques.
- Question écrite n° 40751 de Mme Geneviève Levy
- Date de dépôt : 01/06/2004
- décorations, insignes et emblèmes - Légion d'honneur - anciens combattants. armée d'Afrique.
- Question écrite n° 91611 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 11/04/2006
- communes - conseils municipaux - délibérations. recours. réglementation.
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