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- Question orale sans débat n° 1356 de M. François Rochebloine
- Date de dépôt : 22/03/2016
- professions de santé - médecins - effectifs de la profession. répartition géographique
- Question orale sans débat n° 1341 de Mme Gilda Hobert
- Date de dépôt : 22/03/2016
- enseignements artistiques - conservatoires - financement
- Question écrite n° 94207 de M. Jacques Kossowski
- Date de dépôt : 22/03/2016
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. développement
- Question écrite n° 94221 de M. Bruno Nestor Azerot
- Date de dépôt : 22/03/2016
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. développement
- Question orale sans débat n° 1373 de Mme Jeanine Dubié
- Date de dépôt : 22/03/2016
- communes - maires - indemnités. perspectives
- Question écrite n° 94355 de M. Jean-François Mancel
- Date de dépôt : 22/03/2016
- professions de santé - médecins - effectifs de la profession. répartition géographique
- Question écrite n° 94292 de M. Arnaud Leroy
- Date de dépôt : 22/03/2016
- Français de l'étranger - pensions - Espagne. informations fiscales. transmission
- Question orale sans débat n° 1332 de M. Éric Ciotti
- Date de dépôt : 22/03/2016
- établissements de santé - centres de lutte contre le cancer - centre Antoine Lacassagne. indépendance. maintien
- Question écrite n° 94156 de M. Laurent Wauquiez
- Date de dépôt : 22/03/2016
- agriculture - agriculteurs - soutien. mesures
- Question écrite n° 94283 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 22/03/2016
- établissements de santé - centres hospitaliers - groupement hospitalier de territoire. modalités
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