975981 résultats trouvés
- Question écrite n° 95863 de M. Yves Blein
- Date de dépôt : 17/05/2016
- politique extérieure - Israël et territoires palestiniens - détenus palestiniens. attitude de la France
- Question écrite n° 95862 de M. Bruno Le Maire
- Date de dépôt : 17/05/2016
- politique extérieure - aide au développement - crédits. répartition
- Question écrite n° 95838 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 17/05/2016
- étrangers - immigration - rapprochement familial. mise en oeuvre
- Question écrite n° 95844 de M. Jérôme Lambert
- Date de dépôt : 17/05/2016
- fonctionnaires et agents publics - statut - ouvriers de l'État. revendications
- Question écrite n° 95819 de M. Daniel Fasquelle
- Date de dépôt : 17/05/2016
- énergie et carburants - électricité - télérelève. compteurs. déploiement
- Question écrite n° 95789 de M. Paul Salen
- Date de dépôt : 17/05/2016
- collectivités territoriales - normes - simplification
- Question écrite n° 95840 de M. Claude Goasguen
- Date de dépôt : 17/05/2016
- étrangers - réfugiés - chrétiens d'Orient. accueil
- Question écrite n° 95858 de M. Jean-Philippe Nilor
- Date de dépôt : 17/05/2016
- outre-mer - drogue - trafics de stupéfiants. lutte et prévention
- Question écrite n° 95850 de Mme Marie-Hélène Fabre
- Date de dépôt : 17/05/2016
- impôts et taxes - taxe sur les huiles végétales - régime juridique. modification
- Question écrite n° 95894 de M. Yannick Favennec
- Date de dépôt : 17/05/2016
- santé - autisme - prise en charge
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