985041 résultats trouvés
- Question écrite n° 99188 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 27/09/2016
- collectivités territoriales - élus locaux - retraite. réglementation
- Question écrite n° 99191 de M. Thierry Benoit
- Date de dépôt : 27/09/2016
- commerce et artisanat - débits de tabac - vente de tabac. grande distribution. concurrence
- Question écrite n° 99195 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 27/09/2016
- consommation - information des consommateurs - produits alimentaires. équilibre nutritionnel
- Question écrite n° 99196 de M. Bruno Le Maire
- Date de dépôt : 27/09/2016
- coopération intercommunale - EPCI - compétence. assainissement. transfert
- Question écrite n° 99202 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 27/09/2016
- déchets, pollution et nuisances - pollution chimique - viaduc de Bourgaltroff. mesures
- Question écrite n° 99203 de M. Charles-Ange Ginesy
- Date de dépôt : 27/09/2016
- décorations, insignes et emblèmes - médaille de la reconnaissance française - victimes du terrorisme. pertinence
- Question écrite n° 99210 de M. Yves Nicolin
- Date de dépôt : 27/09/2016
- énergie et carburants - énergie éolienne - fiscalité. réforme. conséquences
- Question écrite n° 99212 de M. Yves Nicolin
- Date de dépôt : 27/09/2016
- énergie et carburants - énergie éolienne - production. réglementation
- Question écrite n° 99214 de M. Yves Nicolin
- Date de dépôt : 27/09/2016
- énergie et carburants - énergie éolienne - production. réglementation
- Question écrite n° 99216 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 27/09/2016
- enseignement - élèves - harcèlement. lutte et prévention
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