985109 résultats trouvés
- Question écrite n° 99208 de M. Daniel Goldberg
- Date de dépôt : 27/09/2016
- énergie et carburants - électricité et gaz - tarifs réglementés. suppression. conséquences
- Question écrite n° 99234 de M. Jean-Pierre Allossery
- Date de dépôt : 27/09/2016
- famille - adoption - adoption internationale. perspectives
- Question écrite n° 99327 de M. Gilles Bourdouleix
- Date de dépôt : 27/09/2016
- santé - soins et maintien à domicile - baisses tarifaires. conséquences
- Question écrite n° 99163 de Mme Conchita Lacuey
- Date de dépôt : 27/09/2016
- arts et spectacles - musique - scènes de musiques actuelles. dotations
- Question écrite n° 99374 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 27/09/2016
- TVA - taux - chocolat. perspectives
- Question écrite n° 99321 de Mme Martine Faure
- Date de dépôt : 27/09/2016
- santé - soins et maintien à domicile - baisses tarifaires. conséquences
- Question écrite n° 99244 de M. Patrice Verchère
- Date de dépôt : 27/09/2016
- fonction publique territoriale - agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles - nominations. modalités
- Question écrite n° 99243 de Mme Isabelle Attard
- Date de dépôt : 27/09/2016
- fonction publique territoriale - agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles - nominations. modalités
- Question écrite n° 99305 de M. Jean-Pierre Barbier
- Date de dépôt : 27/09/2016
- retraites : généralités - montant des pensions - revalorisation
- Question écrite n° 99160 de M. Jean-Sébastien Vialatte
- Date de dépôt : 27/09/2016
- animaux - nuisibles - charançon rouge. prolifération. lutte et prévention
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