969232 résultats trouvés
- Question écrite n° 104389 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 19/09/2006
- établissements de santé - hygiène et sécurité - infections nosocomiales. lutte et prévention.
- Question écrite n° 85352 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 07/02/2006
- sécurité sociale - carte - Sésam Vitale. fraudes. lutte et prévention.
- Question écrite n° 116690 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 23/01/2007
- ésotérisme - sectes - commission d'enquête. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 107395 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 17/10/2006
- sécurité publique - police et gendarmerie - groupements d'intervention régionaux. statistiques.
- Question écrite n° 36639 de M. Dominique Richard
- Date de dépôt : 30/03/2004
- relations internationales - commerce international - armes. contrôle.
- Question écrite n° 100651 de Mme Patricia Burckhart-Vandevelde
- Date de dépôt : 25/07/2006
- fonctionnaires et agents publics - congé de maladie - comités médicaux départementaux. grèves. conséquences. Lorraine.
- Question écrite n° 10507 de M. Jean Ueberschlag
- Date de dépôt : 20/01/2003
- enseignement technique et professionnel - CAP - coiffure. durée des études.
- Question écrite n° 21135 de M. Jean-Marie Morisset
- Date de dépôt : 30/06/2003
- fonction publique territoriale - médecine de prévention - fonctionnement.
- Question écrite n° 18583 de M. Claude Girard
- Date de dépôt : 19/05/2003
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - annuités liquidables - enseignement. années de formation. prise en compte.
- Question écrite n° 61006 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 22/03/2005
- énergie et carburants - EDF - Cour des comptes. rapport. conclusions.
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