959859 résultats trouvés
- Question écrite n° 83630 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 24/01/2006
- audiovisuel et communication - télévision - chaîne d'information internationale. mise en oeuvre.
- Question écrite n° 66438 de M. Guy Geoffroy
- Date de dépôt : 31/05/2005
- anciens combattants et victimes de guerre - revendications - perspectives.
- Question écrite n° 120949 de M. Pierre Cardo
- Date de dépôt : 20/03/2007
- banques et établissements financiers - comptes courants - pénalités. plafonnement. décrets d'application. publication.
- Question écrite n° 80513 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 13/12/2005
- communes - voirie - régularisation cadastrale. coût.
- Question écrite n° 14096 de Mme Sylvie Andrieux
- Date de dépôt : 17/03/2003
- propriété intellectuelle - droits d'auteur - directive européenne. transposition. conséquences.
- Question écrite n° 110229 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 14/11/2006
- ministères et secrétariats d'État - santé et solidarités : structures administratives - commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale. fonctionnement. statistiques.
- Question écrite n° 107745 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 24/10/2006
- propriété intellectuelle - droits d'auteur - droit de suite. perspectives.
- Question écrite n° 67391 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 14/06/2005
- professions de santé - chirurgiens - revendications.
- Question écrite n° 29572 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 01/12/2003
- administration - rapports avec les administrés - charte de la qualité administrative. mise en oeuvre.
- Question écrite n° 44655 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 27/07/2004
- système pénitentiaire - détenus - suspension des peines. raisons médicales. statistiques.
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