971844 résultats trouvés
- Question écrite n° 13445 de Mme Catherine Vautrin
- Date de dépôt : 03/03/2003
- ministères et secrétariats d'État - équipement, transports et logement : services extérieurs - directions départementales. fonctionnement. effectifs de personnel.
- Question écrite n° 93924 de M. William Dumas
- Date de dépôt : 09/05/2006
- mines et carrières - travailleurs de la mine - personnel du comité d'entreprise Centre-Midi. perspectives.
- Question écrite n° 85059 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 07/02/2006
- enseignement supérieur - CAPES - nombre de postes offerts.
- Question écrite n° 33359 de M. Pierre Morange
- Date de dépôt : 10/02/2004
- décorations, insignes et emblèmes - Légion d'honneur - anciens combattants de la Seconde Guerre mondiale. perspectives.
- Question écrite n° 64114 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 26/04/2005
- éducation physique et sportive - sports scolaires et universitaires - perspectives.
- Question écrite n° 109456 de M. Jean-Claude Perez
- Date de dépôt : 07/11/2006
- transports routiers - transports scolaires - arrêts de bus. sécurité.
- Question écrite n° 12764 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 24/02/2003
- économie sociale - mutuelles - mutuelles de fonctionnaires. fonctionnement.
- Question écrite n° 27546 de M. Michel Pajon
- Date de dépôt : 03/11/2003
- anciens combattants et victimes de guerre - retraite du combattant - revalorisation.
- Question écrite n° 27881 de M. Jacques Barrot
- Date de dépôt : 03/11/2003
- impôts locaux - taxe d'enlèvement des ordures ménagères - assiette.
- Question écrite n° 43422 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 13/07/2004
- politique économique - politique industrielle - bilan et statistiques.
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