1499296 résultats trouvés
- Amendement n°137626 - ÉNERGIE - (n° 3201)
- Date de dépôt : 06/09/2006
- Amendement de M. Michel Bouvard - APRÈS L'ARTICLE 4 - Non renseigné
- Amendement n°98 - DROIT D'AUTEUR ET DROITS VOISINS DANS LA SOCIÉTE DE L'INFORMATION - (n° 1206)
- Date de dépôt : 13/06/2005
- Amendement de MM. Bloche, Christian Paul, Caresche, Mathus et les membres du groupe Socialiste - APRES L'ARTICLE 5 - Non renseigné
- Amendement n°41 - PROTECTION DE L'ENFANCE - (n° 3184)
- Date de dépôt : 08/01/2007
- Amendement de Mme Adam, M. Bloche, Mme Guinchard, M. Néri, M. Blisko, M. Zanchi et les membres du groupe Socialiste - Article PREMIER - Adopté
- Amendement n°203 - LOI DE PROGRAMME POUR LA RECHERCHE - (n° 2784 rectifié)
- Date de dépôt : 28/02/2006
- Amendement de Mme Comparini - ARTICLE 2 - Non renseigné
- Amendement n°98 - ÉGALITÉ SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - (n° 2214)
- Date de dépôt : 09/05/2005
- Amendement de Mmes GÉNISSON, DAVID, HOFFMAN-RISPAL, MM. LIEBGOTT, VIDALIES et les membres du groupe Socialiste - ARTICLE PREMIER - Non renseigné
- Amendement n°615 - LOI DE FINANCES POUR 2006 - (N° 2540) (Deuxième partie)
- Date de dépôt : 16/11/2005
- Amendement de M. Dosière - ARTICLE 52 - Non renseigné
- Amendement n°384 - DROIT OPPOSABLE AU LOGEMENT ET DIVERSES MESURES EN FAVEUR DE LA COHÉSION SOCIALE - (n° 3656)
- Date de dépôt : 21/02/2007
- Amendement de Mme Boutin, rapporteure au nom de la commission des affaires culturelles - Après l'article 12 - Adopté
- Amendement n°210 - LOI D'ORIENTATION SUR L'ÉNERGIE (Deuxième lecture) - (n° 1669)
- Date de dépôt : 21/03/2005
- Amendement de M. POIGNANT - ARTICLE 6 - Non renseigné
- Amendement n°540 - LOI DE FINANCES POUR 2006 - (N° 2540) (Deuxième partie)
- Date de dépôt : 15/11/2005
- Amendement de MM. Migaud, Bonrepaux, Emmanuelli, Idiart, Pajon, Terrasse, Carcenac, Dumont, Claeys, Giacobbi, Bourguignon, Dosière, Derosier, Bapt, Dreyfus, Balligand et Besson et les membres du groupe Socialiste - APRES L'ARTICLE 73 - Non renseigné
- Amendement n°80 - DROIT OPPOSABLE AU LOGEMENT ET DIVERSES MESURES EN FAVEUR DE LA COHÉSION SOCIALE - (n° 3656)
- Date de dépôt : 14/02/2007
- Amendement de M. Fenech, rapporteur au nom de la commission des lois saisie pour avis et M. Leonetti - Article PREMIER bis - Retiré
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