971909 résultats trouvés
- Question écrite n° 82987 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 17/01/2006
- famille - veuvage - allocation de veuvage. suppression. conséquences.
- Question écrite n° 96378 de M. Jean Dionis du Séjour
- Date de dépôt : 06/06/2006
- collectivités territoriales - urbanisme - expropriations. réglementation.
- Question écrite n° 78131 de M. Albert Facon
- Date de dépôt : 15/11/2005
- jeunes - associations de jeunesse et d'éducation - aides de l'État.
- Question au Gouvernement n° 1391 de M. Yannick Favennec
- Date de dépôt : 27/05/2004
- élevage - porcs - aides de l'État.
- Question orale sans débat n° 1203 de M. Gilles Artigues
- Date de dépôt : 05/04/2005
- système pénitentiaire - établissements - centre de semi-liberté. Montaud. perspectives.
- Question écrite n° 107535 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 24/10/2006
- propriété intellectuelle - droits d'auteur - architectes. réglementation.
- Question écrite n° 85212 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 07/02/2006
- propriété - biens vacants et sans maître - réglementation.
- Question écrite n° 63192 de M. Jean-Pierre Balligand
- Date de dépôt : 19/04/2005
- établissements de santé - hôpitaux - fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 121233 de M. Jean-Luc Reitzer
- Date de dépôt : 27/03/2007
- impôt sur le revenu - paiement - prélèvement à la source. perspectives.
- Question écrite n° 34620 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 02/03/2004
- santé - alcoolisme - lutte et prévention.
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