996785 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1344 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 13/05/2004
- sécurité routière - accidents - lutte et prévention.
- Question écrite n° 68742 de M. Roger Boullonnois
- Date de dépôt : 28/06/2005
- droit pénal - récidive - lutte et prévention.
- Question écrite n° 11340 de M. Jean-Pierre Giran
- Date de dépôt : 03/02/2003
- enseignement - politique de l'éducation - coût. résultats.
- Question écrite n° 87486 de Mme Henriette Martinez
- Date de dépôt : 28/02/2006
- enseignement privé - examens et concours - enseignement public. disparités.
- Question écrite n° 10820 de M. Frédéric de Saint-Sernin
- Date de dépôt : 27/01/2003
- sécurité routière - permis de conduire - auto-écoles. revendications.
- Question écrite n° 79553 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 29/11/2005
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - associations intermédiaires. perspectives.
- Question écrite n° 23571 de M. Daniel Prévost
- Date de dépôt : 11/08/2003
- enseignement privé - éducation physique et sportive - UGSEL. aides de l'État.
- Question écrite n° 38897 de M. Dominique Tian
- Date de dépôt : 11/05/2004
- personnes âgées - établissements d'accueil - EHPAD. tarification. réglementation.
- Question écrite n° 9317 de M. Jean-Claude Leroy
- Date de dépôt : 23/12/2002
- ministères et secrétariats d'État - industrie : personnel - La Poste et France Télécom. fonctionnaires conservant leur statut. carrière.
- Question écrite n° 25413 de M. Jean-François Régère
- Date de dépôt : 29/09/2003
- santé - vaccinations - hépatite B. conséquences. indemnisation.
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