1508093 résultats trouvés
- Question écrite n° 119077 de M. Richard Mallié
- Date de dépôt : 20/02/2007
- impôt sur le revenu - statistiques - Bouches-du-Rhône.
- Question écrite n° 52081 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 30/11/2004
- drogue - trafic - rapport. conclusions.
- Question écrite n° 52853 de M. Vincent Rolland
- Date de dépôt : 07/12/2004
- logement - amélioration de l'habitat - travaux de rénovation. aides de l'État.
- Question écrite n° 115609 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 09/01/2007
- sécurité routière - permis de conduire - politiques communautaires.
- Question écrite n° 24935 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 15/09/2003
- drogue - toxicomanie - lutte et prévention. financement.
- Question écrite n° 8758 de M. Olivier Jardé
- Date de dépôt : 16/12/2002
- déchéances et incapacités - hospitalisation d'office - réglementation.
- Question écrite n° 24999 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 22/09/2003
- politique sociale - personnes sans domicile fixe - structures d'accueil. création.
- Question écrite n° 97960 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 27/06/2006
- entreprises - conditions d'attribution - label entreprises du patrimoine vivant.
- Question écrite n° 76841 de M. William Dumas
- Date de dépôt : 01/11/2005
- emploi - politique de l'emploi - services d'aide aux personnes. développement. conséquences. coiffure.
- Question écrite n° 26221 de M. David Habib
- Date de dépôt : 13/10/2003
- agriculture - pommes - aides de l'État.
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