978738 résultats trouvés
- Question écrite n° 49695 de M. Roger Meï
- Date de dépôt : 31/07/2000
- enseignement secondaire - programmes - sciences de la vie et de la terre.
- Question écrite n° 32500 de M. Dominique Caillaud
- Date de dépôt : 05/07/1999
- archives et bibliothèques - prêts de livres - gratuité. directive européenne.
- Question écrite n° 43063 de M. Bernard Nayral
- Date de dépôt : 13/03/2000
- fonction publique territoriale - filière sportive - éducateurs des activités physiques et sportives. recrutement.
- Question écrite n° 56021 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 25/12/2000
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - annuités liquidables - rapatriés.
- Question écrite n° 43048 de M. Jean-Paul Bret
- Date de dépôt : 13/03/2000
- décorations, insignes et emblèmes - Légion d'honneur - anciens combattants du bataillon du Pacifique. contingents.
- Question écrite n° 63196 de M. Guy Lengagne
- Date de dépôt : 02/07/2001
- professions de santé - vétérinaires - politiques communautaires. équivalence de diplômes.
- Question écrite n° 20772 de M. Nicolas Dupont-Aignan
- Date de dépôt : 26/10/1998
- enseignement - fonctionnement - heures supplémentaires. transformation en emplois.
- Question écrite n° 6349 de M. Aloyse Warhouver
- Date de dépôt : 17/11/1997
- impôts locaux - taxes foncières - impayés. imputation sur le nouveau propriétaire.
- Question écrite n° 14380 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 11/05/1998
- décorations, insignes et emblèmes - médaille militaire - traitement. montant.
- Question écrite n° 32941 de M. Christian Paul
- Date de dépôt : 19/07/1999
- assurance maladie maternité : prestations - frais de cure - remboursement.
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