1496722 résultats trouvés
- Amendement n° 483 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980
- Date de dépôt : 18/03/2021
- Amendement de Mme Buffet, Mme Faucillon, M. Brotherson, M. Bruneel, M. Chassaigne, M. Dharréville, M. Dufrègne, M. Jumel, Mme Kéclard-Mondésir, Mme Lebon, M. Lecoq, M. Nilor, M. Peu, M. Fabien Roussel, M. Serville et M. Wulfranc - Article 11 - Adopté
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- Amendement n° 81 - TENDANT À GARANTIR LE DROIT AU RESPECT DE LA DIGNITÉ EN DÉTENTION - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 3973
- Date de dépôt : 18/03/2021
- Amendement de Mme Braun-Pivet - Article UNIQUE - Rejeté
- Voir le dossier (Proposition de loi tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention)
- Amendement n° 475 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980
- Date de dépôt : 18/03/2021
- Amendement de M. Raphan - Après l'article 10 - Adopté
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- Amendement n° 82 - TENDANT À GARANTIR LE DROIT AU RESPECT DE LA DIGNITÉ EN DÉTENTION - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 3973
- Date de dépôt : 18/03/2021
- Amendement de M. Brindeau - Article UNIQUE - Adopté
- Voir le dossier (Proposition de loi tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention)
- Compte rendu de réunion n° 48 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 17/03/2021
- Table ronde relative à la place des femmes sur le marché du travail et en matière de gouvernance économique, dans le cadre de la mission d'information sur l'égalité économique et professionnelle (Mmes Marie-Pierre Rixain et Laurence Trastour-Isnart, corapporteures), avec les interventions de : Mme Floriane de Saint Pierre, présidente de Ethics and Boards ; Mme Jessica Apotheker, directrice associée au Boston Consulting Group : Mme Sandra Sancier-Sultan, directrice associée chez McKinsey and Company.
- Amendement n° 455 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de Mme Charrière - Article 3 TER - Non renseigné
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- Amendement n° 5479 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de M. Pahun - Article 58 - Non renseigné
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- Amendement n° 454 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de Mme Louis, Mme Charrière, Mme Gaillot, M. Claireaux et Mme Vidal - Après l'article PREMIER - Non renseigné
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- Amendement n° 5480 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de M. Pahun - Article 58 - Non renseigné
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 5478 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de M. Potier - Article 52 - Rejeté
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