980456 résultats trouvés
- Question écrite n° 98707 de M. Philippe Gosselin
- Date de dépôt : 06/09/2016
- patrimoine culturel - politique du patrimoine - musées privés. fiscalité. réglementation
- Question écrite n° 98769 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 06/09/2016
- TVA - taux - rénovation d'habitat en milieu rural. taux réduit. réglementation
- Question écrite n° 98657 de M. Lionel Tardy
- Date de dépôt : 06/09/2016
- audiovisuel et communication - télévision numérique terrestre - aide à l'équipement. rapport au Parlement. perspectives
- Question écrite n° 98691 de M. André Santini
- Date de dépôt : 06/09/2016
- impôts et taxes - politique fiscale - secteur sanitaire, social et médico-social. disparités
- Question écrite n° 98651 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 06/09/2016
- animaux - animaux domestiques - commercialisation illégale. prévention
- Question écrite n° 98753 de M. Lionel Tardy
- Date de dépôt : 06/09/2016
- sécurité publique - prévention - système d'alerte et d'information des populations. fonctionnement
- Question écrite n° 98758 de Mme Laure de La Raudière
- Date de dépôt : 06/09/2016
- sociétés - sociétés civiles immobilières - parts. vente. réglementation
- Question écrite n° 98742 de M. Alain Ballay
- Date de dépôt : 06/09/2016
- santé - soins et maintien à domicile - baisses tarifaires. conséquences
- Question écrite n° 98760 de M. Christophe Premat
- Date de dépôt : 06/09/2016
- sports - jeux olympiques - langue française. usage. perspectives
- Question écrite n° 98686 de Mme Sylvie Tolmont
- Date de dépôt : 06/09/2016
- impôt sur le revenu - calcul - retraités. perspectives
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats