975978 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 1456 de M. Jean-Pierre Barbier
- Date de dépôt : 17/05/2016
- départements - ressources - transfert de compétences. dotations
- Question orale sans débat n° 1466 de M. Guillaume Larrivé
- Date de dépôt : 17/05/2016
- voirie - financement - travaux de contournement. calendrier. Auxerre
- Question écrite n° 95843 de Mme Marie-George Buffet
- Date de dépôt : 17/05/2016
- fonction publique territoriale - catégorie C - avancement de grade. réglementation
- Question orale sans débat n° 1480 de M. Christian Assaf
- Date de dépôt : 17/05/2016
- animaux - moustiques - lutte et prévention
- Question écrite n° 95868 de Mme Marianne Dubois
- Date de dépôt : 17/05/2016
- produits dangereux - pesticides - utilisation. conséquences
- Question écrite n° 95896 de Mme Marie-Christine Dalloz
- Date de dépôt : 17/05/2016
- santé - dyslexie et dyspraxie - prise en charge
- Question écrite n° 95777 de M. Sylvain Berrios
- Date de dépôt : 17/05/2016
- anciens combattants et victimes de guerre - carte du combattant - bénéficiaires
- Question écrite n° 95874 de M. Rémi Pauvros
- Date de dépôt : 17/05/2016
- professions de santé - masseurs-kinésithérapeutes - professionnels de l'activité physique adaptée. concurrence
- Question écrite n° 95877 de M. Yves Foulon
- Date de dépôt : 17/05/2016
- professions de santé - masseurs-kinésithérapeutes - professionnels de l'activité physique adaptée. concurrence
- Question écrite n° 95807 de M. Jean-Louis Costes
- Date de dépôt : 17/05/2016
- décorations, insignes et emblèmes - croix du combattant volontaire - conditions d'attribution
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