Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 37576 de M. Boris Vallaud: Date de dépôt : 23/03/2021; tourisme et loisirs - Mesures d'accompagnement des agences de voyage - Mesures d'accompagnement des agences de voyage
Question écrite n° 37459 de M. Adrien Quatennens: Date de dépôt : 23/03/2021; entreprises - Office Dépôt : vite un bouclier social contre le fonds vautour Aurélius - Office Dépôt : vite un bouclier social contre le fonds vautour Aurélius
Question écrite n° 37390 de M. Jean-François Parigi: Date de dépôt : 23/03/2021; déchets - Réglementation : compostage et retour au sol des boues d'épuration urbaines - Réglementation : compostage et retour au sol des boues d'épuration urbaines
Question écrite n° 37412 de M. André Villiers: Date de dépôt : 23/03/2021; énergie et carburants - Alerte sur le développement de l'éolien en France - Alerte sur le développement de l'éolien en France
Question écrite n° 37387 de M. Stéphane Trompille: Date de dépôt : 23/03/2021; cours d'eau, étangs et lacs - Destruction des retenues d'eau - Destruction des retenues d'eau
Question écrite n° 37532 de M. Arnaud Viala: Date de dépôt : 23/03/2021; professions de santé - Oubliés du Ségur de la santé - Oubliés du Ségur de la santé
Question écrite n° 37496 de M. Jean-Paul Dufrègne: Date de dépôt : 23/03/2021; numérique - Pratiques monopolistiques d'Apple - Pratiques monopolistiques d'Apple
Question écrite n° 37375 de Mme Béatrice Piron: Date de dépôt : 23/03/2021; bâtiment et travaux publics - Les enquêtes relatives à l'application des règles des CCMI - Les enquêtes relatives à l'application des règles des CCMI
Question écrite n° 37415 de M. André Chassaigne: Date de dépôt : 23/03/2021; énergie et carburants - Modalités de passage au fioul F30 - Modalités de passage au fioul F30
Question écrite n° 37511 de Mme Typhanie Degois: Date de dépôt : 23/03/2021; pharmacie et médicaments - Difficultés rencontrées par les patients dans le cadre de la vaccination covid - Difficultés rencontrées par les patients dans le cadre de la vaccination covid