980128 résultats trouvés
- Question écrite n° 97043 de M. Marc Dolez
- Date de dépôt : 28/06/2016
- patrimoine culturel - établissements - EPCC. centre historique minier. archives publiques. réglementation
- Question écrite n° 97028 de M. Philippe Folliot
- Date de dépôt : 28/06/2016
- impôt sur le revenu - quotient familial - demi-parts supplémentaires. suppression
- Question écrite n° 97014 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 28/06/2016
- fonction publique hospitalière - orthophonistes - rémunérations. revendications
- Question écrite n° 97119 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 28/06/2016
- sécurité routière - code de la route - contrôles. réglementation
- Question écrite n° 96997 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 28/06/2016
- étrangers - immigration - rapprochement familial. mise en oeuvre
- Question écrite n° 96939 de M. Yves Daniel
- Date de dépôt : 28/06/2016
- bois et forêts - filière bois - exportations. bois non transformés. conséquences
- Question écrite n° 96949 de Mme Marianne Dubois
- Date de dépôt : 28/06/2016
- commerce et artisanat - ouverture le dimanche - application. bilan
- Question écrite n° 97084 de M. Philippe Baumel
- Date de dépôt : 28/06/2016
- professions immobilières - agences immobilières - pratiques abusives. lutte et prévention
- Question écrite n° 97025 de M. Nicolas Dupont-Aignan
- Date de dépôt : 28/06/2016
- impôt sur le revenu - exonération - orphelinat mutualiste. dons. pérennité
- N° 3875 - Rapport d'information de Mmes Catherine Coutelle, Virginie Duby-Muller et Monique Orphé déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l'égalité entre les femmes et les hommes à Mayotte, à la suite d'une mission effectuée du 10 au 14 novembre 2015
- Date de dépôt : 28/06/2016
- Voir le dossier (Egalité entre les femmes et les hommes à Mayotte)
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