983378 résultats trouvés
- Question écrite n° 30204 de M. Gautier Audinot
- Date de dépôt : 24/05/1999
- établissements de santé - hôpitaux - programme de médicalisation du système d'information. accès.
- Question écrite n° 69103 de M. Gilbert Meyer
- Date de dépôt : 19/11/2001
- femmes - politique à l'égard des femmes - femmes élevant seules des enfants. poursuite d'études. aides de l'Etat.
- Question écrite n° 72137 de M. Marius Masse
- Date de dépôt : 28/01/2002
- assurance maladie maternité : généralités - conventions avec les praticiens - biologistes. nomenclature des actes.
- Question écrite n° 32953 de M. Yann Galut
- Date de dépôt : 19/07/1999
- TVA - taux - collecte et traitement des déchets.
- Question écrite n° 33565 de M. Bernard Seux
- Date de dépôt : 02/08/1999
- grandes écoles - école nationale de la marine marchande - conditions d'accès.
- Question écrite n° 5175 de M. Jacques Myard
- Date de dépôt : 27/10/1997
- associations - associations syndicales de propriétaires - statut.
- Question écrite n° 43233 de M. Jean Bardet
- Date de dépôt : 13/03/2000
- organisations internationales - OMS - campagne d'éradication de la poliomyélite. attitude de la France.
- Question écrite n° 4674 de M. Dominique Dord
- Date de dépôt : 20/10/1997
- agriculture - sociétés - gérants. statut.
- Question écrite n° 14544 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 18/05/1998
- environnement - espaces naturels - protection. réglementation. application.
- Question écrite n° 8289 de M. Gérard Voisin
- Date de dépôt : 22/12/1997
- transports par eau - canal Rhin Rhône - construction. arrêt. conséquences.
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