1510735 résultats trouvés
- Question écrite n° 25648 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 29/09/2003
- archives et bibliothèques - Archives nationales - fonctionnement. perspectives.
- Question écrite n° 4890 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 21/10/2002
- transports routiers - transports scolaires - personnel. temps partiel. durée du travail. réduction. conséquences.
- Question écrite n° 98166 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 27/06/2006
- famille - politique familiale - conférence de la famille. contenu.
- Question écrite n° 107649 de M. Louis Cosyns
- Date de dépôt : 24/10/2006
- enseignement - fonctionnement - conseillers d'orientation psychologues. formation professionnelle.
- Question écrite n° 29680 de M. Pascal Clément
- Date de dépôt : 08/12/2003
- professions sociales - aides à domicile - financement. Loire.
- Question écrite n° 21179 de M. Yves Simon
- Date de dépôt : 30/06/2003
- énergie et carburants - EDF et GDF - factures. présentation.
- Question écrite n° 41413 de M. Michel Vergnier
- Date de dépôt : 15/06/2004
- sports - natation - apprentissage. développement.
- Question écrite n° 116094 de M. Jean-Paul Garraud
- Date de dépôt : 16/01/2007
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - loi n° 2005-102 du 11 février 2005. application. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 91683 de M. Jean-Pierre Decool
- Date de dépôt : 11/04/2006
- impôt sur le revenu - réductions d'impôt - emploi d'un salarié à domicile. compensation. personnes non imposables.
- Question écrite n° 68450 de M. Yves Fromion
- Date de dépôt : 28/06/2005
- prestations familiales - CNAF - crèches parentales. financement.
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