978452 résultats trouvés
- Question écrite n° 52394 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 16/10/2000
- impôts et taxes - politique fiscale - PME.
- Question écrite n° 38671 de M. Jean Briane
- Date de dépôt : 13/12/1999
- consommation - politiques communautaires - produits diététiques. réglementation.
- Question écrite n° 70494 de M. Serge Blisko
- Date de dépôt : 17/12/2001
- sécurité publique - brigade de sapeurs-pompiers de Paris - service médical d'urgence. médecins. carrière.
- Question écrite n° 34270 de M. François Patriat
- Date de dépôt : 30/08/1999
- retraites : généralités - politique à l'égard des retraités - représentation dans certains organismes.
- Question écrite n° 40215 de M. Claude Gatignol
- Date de dépôt : 17/01/2000
- défense - service national - report d'incorporation.
- Question écrite n° 1815 de M. François Rochebloine
- Date de dépôt : 04/08/1997
- handicapés - allocation aux adultes handicapés - conditions d'attribution. Algériens.
- Question écrite n° 53983 de M. Claude Birraux
- Date de dépôt : 20/11/2000
- agriculture - indemnités spéciales de montagne - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 39700 de M. Claude Gatignol
- Date de dépôt : 03/01/2000
- impôts et taxes - taxe d'apprentissage - fonds collectés. répartition.
- Question écrite n° 55012 de M. Pierre Brana
- Date de dépôt : 11/12/2000
- santé - soins et maintien à domicile - soins infirmiers. perspectives.
- Question écrite n° 63026 de M. Michel Voisin
- Date de dépôt : 02/07/2001
- associations - association PERIL-Europe - développement du latin moderne. aides de l'Etat.
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