959832 résultats trouvés
- Question écrite n° 56547 de Mme Corinne Marchal -Tarnus
- Date de dépôt : 01/02/2005
- patrimoine culturel - archéologie - archéologie préventive. INRAP. moyens. financement.
- Question écrite n° 89264 de M. Louis Guédon
- Date de dépôt : 21/03/2006
- impôt sur le revenu - réductions d'impôt - emploi d'un salarié à domicile. compensation. personnes non imposables.
- Question écrite n° 24767 de Mme Valérie Pécresse
- Date de dépôt : 15/09/2003
- famille - divorce - exercice du droit de visite. frais de transport. réglementation.
- Question orale sans débat n° 853 de M. Roger-Gérard Schwartzenberg
- Date de dépôt : 29/06/2004
- industrie - travail des métaux - outillage. FACOM. emploi et activité. Villeneuve-le-Roi.
- Question écrite n° 93573 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 09/05/2006
- communes - maires - indemnités. réglementation.
- Question écrite n° 83283 de M. Dominique Caillaud
- Date de dépôt : 17/01/2006
- assurance maladie maternité : généralités - réforme - contribution d'un euro. exemption. bénéficiaires.
- Question écrite n° 35676 de M. Frédéric de Saint-Sernin
- Date de dépôt : 16/03/2004
- enfants - modes de garde - garde à domicile. aides de l'État. disparités.
- Question écrite n° 69084 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 05/07/2005
- communes - conseils municipaux - publications. droits de l'opposition.
- Question écrite n° 1682 de M. Jean-Marc Nudant
- Date de dépôt : 12/08/2002
- armes - détention - réglementation.
- Question écrite n° 59946 de M. Philippe Vuilque
- Date de dépôt : 15/03/2005
- État - décentralisation - conséquences. routes nationales.
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