981043 résultats trouvés
- Question écrite n° 6720 de M. Jean-Claude Lenoir
- Date de dépôt : 24/11/1997
- archives et bibliothèques - archives - conservation. papier permanent.
- Question écrite n° 57110 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 29/01/2001
- enseignement privé - enseignement maternel et primaire - fermeture de classes. Paris 7e arrondissement.
- Question écrite n° 37361 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 15/11/1999
- audiovisuel et communication - télévision - chaînes publiques. émissions religieuses. maintien.
- Question écrite n° 6454 de M. Michel Terrot
- Date de dépôt : 17/11/1997
- automobiles et cycles - emploi et activité - aides de l'Etat.
- Question écrite n° 42427 de M. Yves Nicolin
- Date de dépôt : 28/02/2000
- nationalité - acquisition - procédure.
- Question écrite n° 6659 de Mme Marie-Line Reynaud
- Date de dépôt : 24/11/1997
- anciens combattants et victimes de guerre - Afrique du Nord - allocation différentielle. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 36253 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 18/10/1999
- enseignement maternel et primaire : personnel - enseignants - formation aux nouvelles technologies de l'information et de la communication.
- Question écrite n° 19838 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 05/10/1998
- outre-mer - DOM : Réunion - établissements de santé. effectifs de personnel.
- Question écrite n° 58928 de M. Michel Terrot
- Date de dépôt : 12/03/2001
- impôts et taxes - taxe générale sur les activités polluantes - application.
- Question écrite n° 3586 de M. Jean-Louis Dumont
- Date de dépôt : 29/09/1997
- banques et établissements financiers - prêts - emprunteurs. assurance. obligation.
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