1506085 résultats trouvés
- Question écrite n° 79228 de Mme Claude Darciaux
- Date de dépôt : 29/11/2005
- santé - alcoolisme - jeunes. lutte et prévention.
- Question écrite n° 91458 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 11/04/2006
- relations internationales - environnement - ressources en eau. perspectives.
- Question écrite n° 54110 de Mme Irène Tharin
- Date de dépôt : 21/12/2004
- commerce et artisanat - petit commerce - maintien. zones rurales.
- Question écrite n° 64480 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 03/05/2005
- enseignement supérieur - IUFM - réforme. perspectives.
- Question écrite n° 43611 de M. Michel Sordi
- Date de dépôt : 13/07/2004
- transports ferroviaires - transport de matières dangereuses - sécurité.
- Question écrite n° 15341 de M. François Asensi
- Date de dépôt : 31/03/2003
- économie sociale - mutuelles - réforme. conséquences.
- Question écrite n° 29324 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 01/12/2003
- retraites : généralités - réforme - conséquences. handicapés.
- Question écrite n° 56282 de M. Patrick Delnatte
- Date de dépôt : 25/01/2005
- sang et organes humains - organes humains - dons. développement.
- Question écrite n° 44024 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 20/07/2004
- sécurité routière - accidents - statistiques. méthodologie.
- Question écrite n° 103748 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 12/09/2006
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - rapport - conclusions.
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