977875 résultats trouvés
- Question écrite n° 98117 de M. Daniel Fasquelle
- Date de dépôt : 26/07/2016
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures d'insertion. financement
- Question écrite n° 98139 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 26/07/2016
- professions de santé - vétérinaires - police sanitaire. cotisations sociales. arriérés
- Question écrite n° 98140 de M. Xavier Breton
- Date de dépôt : 26/07/2016
- professions de santé - vétérinaires - police sanitaire. cotisations sociales. arriérés
- Question écrite n° 97972 de M. Guillaume Chevrollier
- Date de dépôt : 26/07/2016
- agriculture - fonds agricole - fonds de mutualisation sanitaire et environnementale. équidés. intégration
- Question écrite n° 98022 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 26/07/2016
- déchets, pollution et nuisances - installations classées - IPCE. régime d'exemption. extension
- Question écrite n° 98105 de Mme Edith Gueugneau
- Date de dépôt : 26/07/2016
- personnes âgées - dépendance - aide à domicile. financement
- Question écrite n° 98126 de M. Jean-Pierre Le Roch
- Date de dépôt : 26/07/2016
- professions de santé - médecins - effectifs de la profession. répartition géographique
- Question écrite n° 98025 de M. Daniel Fasquelle
- Date de dépôt : 26/07/2016
- décorations, insignes et emblèmes - croix du combattant volontaire - conditions d'attribution
- Question écrite n° 98188 de M. Guillaume Chevrollier
- Date de dépôt : 26/07/2016
- sécurité sociale - prestations - fraudes. lutte et prévention
- Question écrite n° 98029 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 26/07/2016
- défense - réservistes - réserve opérationnelle. réglementation
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