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Compte rendu de réunion n° 30 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 08/02/2017
  1. Table ronde sur « les transports propres et les énergies embarquées », avec la participation de M. Christophe Gurtner, président-directeur général de Forseepower ; de Mme Marie-José Navarre, directrice générale adjointe de LOHR ; de M. Gérard Feldzer, président de Carwatt ; de M. Vincent Mages, directeur adjoint des affaires européennes et internationales et de M. Guillaume De-Smedt, Hydrogen, Energy, Marketing and Strategy Director d'Air Liquide
Compte rendu de réunion n° 344 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 07/02/2017
  1. I. Audition de Mme Emily O'Reilly, Médiateur européen
  2. II. Communication de Mme Marietta Karamanli sur le marché unique numérique
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 07 février 2017
Date de séance : 07/02/2017
  1. 1. Sécurité publique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 07 février 2017
Date de séance : 07/02/2017
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Approbation d’une convention internationale
  3. 3. Sécurité publique
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 102328 de M. Jean-Michel Clément
Date de dépôt : 07/02/2017
agriculture - élevage - politiques communautaires. perspectives
Question écrite n° 102504 de M. Bernard Perrut
Date de dépôt : 07/02/2017
santé - protection - substances toxiques
Question orale sans débat n° 1665 de M. Jean-Pierre Maggi
Date de dépôt : 07/02/2017
sang et organes humains - dons - moelle osseuse. perspectives
Question écrite n° 102480 de M. Christian Hutin
Date de dépôt : 07/02/2017
professions de santé - orthophonistes - effectifs de la profession
Question écrite n° 102439 de M. Philippe Vitel
Date de dépôt : 07/02/2017
fonction publique de l'État - catégorie A - ingénieurs de l'État. perspectives
Question écrite n° 102475 de Mme Barbara Romagnan
Date de dépôt : 07/02/2017
professions de santé - infirmiers - diplôme étranger. reconnaissance. réglementation