Résultats de la recherche

1496712 résultats trouvés

Amendement n° 5476 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 17/03/2021; Amendement de M. Potier - Article 52 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 453 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980: Date de dépôt : 17/03/2021; Amendement de Mme Louis, Mme Charrière, Mme Gaillot, M. Claireaux et Mme Vidal - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
Amendement n° 5474 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 17/03/2021; Amendement de M. Christophe - Après l'article 57 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 5475 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 17/03/2021; Amendement de M. Christophe - Après l'article 57 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 5483 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 17/03/2021; Amendement de M. Garot, Mme Jourdan, M. Potier et M. Leseul - Article 59 - Non renseigné; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 5486 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 17/03/2021; Amendement de M. Garot, Mme Jourdan, M. Potier et M. Leseul - Article 59 - Non renseigné; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 5481 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 17/03/2021; Amendement de M. Pahun - Article 56 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 465 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980: Date de dépôt : 17/03/2021; Amendement de le Gouvernement - Article 3 - Non renseigné; Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
Amendement n° 459 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980: Date de dépôt : 17/03/2021; Amendement de M. Juanico, Mme Victory, Mme Manin, Mme Tolmont, M. Aviragnet, Mme Battistel, Mme Biémouret, M. Jean-Louis Bricout, M. Alain David, Mme Laurence Dumont, M. Faure, M. Garot, M. David Habib, M. Hutin, Mme Jourdan, Mme Karamanli, M. Jérôme Lambert, M. Leseul, M. Letchimy, M. Naillet, Mme Pires Beaune, M. Potier, Mme Rabault, Mme Rouaux, Mme Santiago, M. Saulignac, Mme Untermaier, Mme Vainqueur-Christophe, M. Vallaud et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Après l'article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
Amendement n° 469 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980: Date de dépôt : 17/03/2021; Amendement de Mme Rilhac - Article 3 - Non renseigné; Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)