994132 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'information sur les suites du référendum britannique et le suivi des négociations
- Date de réunion : 26/01/2017
- Audition de Lord Llewellyn, ambassadeur de Grande-Bretagne en France.
- Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des Affaires étrangères et du développement international.
- Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 26/01/2017
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse (n° 4290) (Mme Catherine Coutelle, rapporteure)
- Présences en réunion
- Question au Gouvernement n° 4575 de Mme Françoise Dumas
- Date de dépôt : 25/01/2017
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - délinquance. statistiques
- Question au Gouvernement n° 4577 de M. Jean-Noël Carpentier
- Date de dépôt : 25/01/2017
- déchets, pollution et nuisances - pollution atmosphérique - lutte et prévention
- Question au Gouvernement n° 4573 de M. Renaud Gauquelin
- Date de dépôt : 25/01/2017
- personnes âgées - dépendance - aidants familiaux. statut. soutien
- Question au Gouvernement n° 4568 de Mme Françoise Guégot
- Date de dépôt : 25/01/2017
- formation professionnelle - apprentissage - perspectives
- Question au Gouvernement n° 4571 de Mme Pascale Got
- Date de dépôt : 25/01/2017
- famille - divorce - pensions alimentaires. recouvrement
- Question au Gouvernement n° 4570 de M. Yves Jégo
- Date de dépôt : 25/01/2017
- Union européenne - politique extérieure - perspectives
- Question au Gouvernement n° 4576 de M. Marc Laffineur
- Date de dépôt : 25/01/2017
- environnement - protection - Agence française pour la biodiversité. représentation des chasseurs. pespectives
- Question au Gouvernement n° 4572 de M. Alain Chrétien
- Date de dépôt : 25/01/2017
- finances publiques - déficits publics - réduction. perspectives
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats