Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1513357 résultats trouvés

Question écrite n° 37346 de M. Cédric Villani: Date de dépôt : 23/03/2021; agriculture - Organisation des AMAP - Covid-19, couvre-feu, agriculture, circuit court - Organisation des AMAP - Covid-19, couvre-feu, agriculture, circuit court
Question écrite n° 37568 de Mme Carole Grandjean: Date de dépôt : 23/03/2021; sécurité des biens et des personnes - Pérennisation du titre de maître-nageur sauveteur - Pérennisation du titre de maître-nageur sauveteur
Question écrite n° 37500 de Mme Manuéla Kéclard-Mondésir: Date de dépôt : 23/03/2021; outre-mer - Outre-mer : remboursement trop-perçu covid par les communes - Outre-mer : remboursement trop-perçu covid par les communes
Question écrite n° 37535 de M. Sébastien Chenu: Date de dépôt : 23/03/2021; professions de santé - Réouverture des opticiens en centre commercial - Réouverture des opticiens en centre commercial
Question écrite n° 37362 de M. Stéphane Testé: Date de dépôt : 23/03/2021; arts et spectacles - Situation compliquée du secteur de la danse - Situation compliquée du secteur de la danse
Question écrite n° 37429 de M. Sébastien Chenu: Date de dépôt : 23/03/2021; enseignement maternel et primaire - Fermeture des classes dans le Nord-Pas-de-Calais - Fermeture des classes dans le Nord-Pas-de-Calais
Question écrite n° 37397 de M. Xavier Paluszkiewicz: Date de dépôt : 23/03/2021; dépendance - Mutualisation des Ehpad de Meurthe-et-Moselle - Mutualisation des Ehpad de Meurthe-et-Moselle
Question écrite n° 37551 de Mme Séverine Gipson: Date de dépôt : 23/03/2021; retraites : régime agricole - Décrets portant revalorisation des pensions de retraites agricoles - Décrets portant revalorisation des pensions de retraites agricoles
Question écrite n° 37586 de Mme Paula Forteza: Date de dépôt : 23/03/2021; voirie - Alternatives au salage des routes en raison des risques pour la biodiversité - Alternatives au salage des routes en raison des risques pour la biodiversité
Question écrite n° 37478 de Mme Marie-France Lorho: Date de dépôt : 23/03/2021; immigration - Fraude à l'identité des immigrés clandestins - Fraude à l'identité des immigrés clandestins