Résultats de la recherche

1519965 résultats trouvés

Amendement n° 688 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de M. Guy Bricout, M. Morel-À-L'Huissier, M. Zumkeller, M. Benoit et M. Favennec-Bécot - Après l'article 12 - Non soutenu; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1025 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de Mme Forteza, Mme Bagarry, Mme Batho, Mme Cariou, M. Chiche, Mme Gaillot, M. Julien-Laferrière, M. Orphelin et M. Villani - Après l'article 12 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 872 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de M. Vialay, Mme Audibert, M. Quentin, M. Bourgeaux, Mme Poletti, Mme Kuster, M. Parigi, M. Reda, Mme Anthoine, Mme Bazin-Malgras, Mme Boëlle, Mme Corneloup, M. Jean-Pierre Vigier, M. Pierre-Henri Dumont et M. Viry - Après l'article 12 - Adopté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 835 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de M. Cinieri, M. Cattin et M. Le Fur - Article 12 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1286 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de M. Naegelen, M. Guy Bricout, M. Morel-À-L'Huissier, M. Warsmann et M. Zumkeller - Article 12 - Non soutenu; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 606 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de M. Emmanuel Maquet, Mme Poletti, M. Vialay, M. Hetzel, M. Boucard, M. Schellenberger, M. Pauget et M. Dive - Article 12 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1464 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de Mme Beauvais, M. Pierre-Henri Dumont, M. Reiss, M. Schellenberger, M. Descoeur, Mme Serre et Mme Louwagie - Article 12 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1656 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de M. Charles de Courson, M. Clément, M. Falorni et M. Lassalle - Article 12 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 949 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de M. Cinieri, Mme Audibert, Mme Meunier, M. Ramadier, M. Viry, M. Sermier, M. Jean-Pierre Vigier, Mme Boëlle, M. Jean-Claude Bouchet, Mme Corneloup, M. Rolland, M. Benassaya, M. Therry, M. Menuel et M. Le Fur - Article 12 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 935 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de Mme Bazin-Malgras et Mme Anthoine - Article 12 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)