995189 résultats trouvés
- Question écrite n° 26793 de M. Yves Jégo
- Date de dépôt : 20/10/2003
- marchés publics - appels d'offres - réception. délais. réglementation.
- Question écrite n° 47076 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 21/09/2004
- langue française - défense et usage - loi n° 94-665 du 4 août 1994. application. bilan.
- Question écrite n° 106251 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 10/10/2006
- handicapés - jeunes - insertion professionnelle. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 24007 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 25/08/2003
- chômage : indemnisation - réforme - conséquences.
- Question au Gouvernement n° 1407 de M. François Brottes
- Date de dépôt : 03/06/2004
- énergie et carburants - EDF et GDF - ouverture du marché. conséquences.
- Question écrite n° 123385 de M. Franck Marlin
- Date de dépôt : 19/06/2007
- environnement - protection - biodiversité - bilan et perspectives.
- Question écrite n° 81580 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 20/12/2005
- banques et établissements financiers - livrets d'épargne - livret A. taux.
- Question écrite n° 56430 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 01/02/2005
- enseignement supérieur - université de Reims Champagne-Ardenne - DESS de conseiller médiateur : genres et sexualités. perspectives.
- Question écrite n° 26889 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 20/10/2003
- TVA - taux - services d'aides à domicile.
- Question écrite n° 79722 de Mme Marguerite Lamour
- Date de dépôt : 06/12/2005
- aquaculture et pêche professionnelle - politiques communautaires - filets de pêche. réglementation.
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