980395 résultats trouvés
- Question écrite n° 68750 de M. Michel Lefait
- Date de dépôt : 12/11/2001
- établissements de santé - équipements - imagerie par résonance magnétique.
- Question écrite n° 46629 de M. Pierre Goldberg
- Date de dépôt : 22/05/2000
- TVA - taux - abonnements aux réseaux de chaleur.
- Question écrite n° 6078 de M. Bernard Seux
- Date de dépôt : 10/11/1997
- logement : aides et prêts - APL - chômeurs stagiaires.
- Question écrite n° 29657 de M. Bernard Cazeneuve
- Date de dépôt : 10/05/1999
- assurance maladie maternité : généralités - conventions avec les praticiens - psychomotriciens. nomenclature des actes.
- Question au Gouvernement n° 1091 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 03/02/1999
- retraites : généralités - âge de la retraite - travailleurs en contact avec l'amiante. retraite anticipée.
- Question écrite n° 65410 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 27/08/2001
- formation professionnelle - formation continue - enseignement supérieur. financement.
- Question orale sans débat n° 45 de M. Marc Reymann
- Date de dépôt : 26/11/1997
- aménagement du territoire - zones franches urbaines - délimitation. Strasbourg-Neuhof.
- Question écrite n° 13990 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 04/05/1998
- famille - politique familiale - perspectives.
- Question écrite n° 57101 de M. Jean Bardet
- Date de dépôt : 29/01/2001
- assurance maladie maternité : prestations - frais de transport - remboursement.
- Question écrite n° 53248 de M. Édouard Landrain
- Date de dépôt : 06/11/2000
- transports - transport de marchandises - entreprises de courses et de transports légers. revendications.
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