1515223 résultats trouvés
- Question écrite n° 34828 de M. Jack Lang
- Date de dépôt : 20/09/1999
- impôts et taxes - associations - réglementation. application.
- Question écrite n° 7123 de M. Patrick Lemasle
- Date de dépôt : 01/12/1997
- travail - heures supplémentaires - limitation. cadres supérieurs.
- Question écrite n° 17859 de M. Bernard Accoyer
- Date de dépôt : 03/08/1998
- transports routiers - transports scolaires - personnel. temps partiel. durée du travail. réduction. conséquences.
- Question écrite n° 13819 de Mme Sylvie Andrieux
- Date de dépôt : 04/05/1998
- professions de santé - équipements - informatisation. aides de l'Etat.
- Question écrite n° 36536 de M. Marc Dumoulin
- Date de dépôt : 25/10/1999
- audiovisuel et communication - télévision - chaînes publiques. émissions religieuses. maintien.
- Question écrite n° 57083 de M. Jean-Pierre Baeumler
- Date de dépôt : 29/01/2001
- logement : aides et prêts - allocations de logement - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 12560 de M. René Couanau
- Date de dépôt : 30/03/1998
- enseignement supérieur - professions sociales - écoles de puériculture. financement.
- Question écrite n° 25028 de M. Yann Galut
- Date de dépôt : 08/02/1999
- déchets, pollution et nuisances - déchets radioactifs - usine de retraitement. services de sécurité. fonctionnement. La Hague.
- Question écrite n° 45042 de M. Jean-Luc Préel
- Date de dépôt : 17/04/2000
- anciens combattants et victimes de guerre - revendications - perspectives.
- Question écrite n° 45312 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 24/04/2000
- déchets, pollution et nuisances - déchets radioactifs - centres d'enfouissement. perspectives. Deux-Sèvres.
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