998786 résultats trouvés
- Question écrite n° 64113 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 26/04/2005
- enseignement supérieur - universités - programme Erasmus. mise en oeuvre. étudiants. statistiques.
- Question écrite n° 101951 de M. Christian Vanneste
- Date de dépôt : 08/08/2006
- droit pénal - destructions, dégradations et détériorations - saccage de parcelles de maïs OGM. peines encourues.
- Question écrite n° 59556 de M. Philippe Vuilque
- Date de dépôt : 08/03/2005
- recherche - politique de la recherche - pôle de recherche et d'enseignement supérieur. mise en place. conséquences.
- Question écrite n° 50855 de M. Jean-Paul Bacquet
- Date de dépôt : 16/11/2004
- institutions sociales et médico-sociales - centres médico-sociaux - personnel. rémunérations. perspectives.
- Question écrite n° 55763 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 25/01/2005
- patrimoine culturel - hôtel des monnaies - affectation. perspectives.
- Question écrite n° 3863 de M. Jean-Luc Préel
- Date de dépôt : 07/10/2002
- tourisme et loisirs - sécurité - canoë-kayak. réglementation.
- Question écrite n° 37517 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 13/04/2004
- Union européenne - institutions communautaires - fonctionnaires. langues allemande et française. apprentissage.
- Question écrite n° 105339 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 26/09/2006
- justice - juridictions administratives - jugements - application - statistiques.
- Question écrite n° 31500 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 06/01/2004
- droit pénal - peines de travail d'intérêt général - statistiques.
- Question écrite n° 49701 de M. Philippe Briand
- Date de dépôt : 26/10/2004
- impôts locaux - rôles - édition sur CD Rom. conséquences. petites communes.
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