1513989 résultats trouvés
- Question écrite n° 67497 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 15/10/2001
- transports - transports sanitaires - ambulanciers. durée du travail. réduction. application.
- Question écrite n° 5840 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 10/11/1997
- handicapés - aveugles - allocation compensatrice. prestation spécifique.
- Question écrite n° 50963 de M. René Mangin
- Date de dépôt : 18/09/2000
- anciens combattants et victimes de guerre - carte du combattant - conditions d'attribution. Afrique du Nord.
- Question écrite n° 72387 de M. Pierre Albertini
- Date de dépôt : 04/02/2002
- TVA - taux - équipements destinés aux handicapés.
- Question écrite n° 26583 de M. Yves Bur
- Date de dépôt : 08/03/1999
- impôts et taxes - associations - réglementation. application. Alsace-Moselle.
- Question écrite n° 45203 de M. Louis Guédon
- Date de dépôt : 17/04/2000
- logement - immeubles collectifs - compteurs d'eau individuels. installation.
- Question écrite n° 32101 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 28/06/1999
- sécurité routière - accidents - RN 7. statistiques.
- Question écrite n° 51795 de Mme Odile Saugues
- Date de dépôt : 09/10/2000
- handicapés - aveugles et malvoyants - centres de réadaptation fonctionnelle. création. Auvergne.
- Question écrite n° 5682 de Mme Laurence Dumont
- Date de dépôt : 03/11/1997
- fonction publique territoriale - filière culturelle - professeurs d'enseignements artistiques. recrutement.
- Question orale sans débat n° 567 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 18/01/1999
- contributions indirectes - accises - pineau des Charentes.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats