967104 résultats trouvés
- Question écrite n° 11030 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 27/01/2003
- enseignement supérieur - professions de santé - infirmiers. stages. encadrement.
- Question écrite n° 10368 de M. Christophe Masse
- Date de dépôt : 20/01/2003
- assurances - assurance responsabilité civile médicale - établissements et professions de santé.
- Question écrite n° 61700 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 29/03/2005
- enfants - protection - défenseur des enfants. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 23362 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 04/08/2003
- logement - politique du logement - perspectives.
- Question écrite n° 61687 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 29/03/2005
- enfants - protection - défenseur des enfants. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 19192 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 02/06/2003
- transports routiers - licences de transports - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 14126 de M. Jean-Pierre Le Ridant
- Date de dépôt : 17/03/2003
- arts et spectacles - salles de cinéma - multiplexes. nombre de places. réglementation.
- Question écrite n° 70962 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 26/07/2005
- patrimoine culturel - monuments historiques - crédits pour 2005. conséquences. entreprises de restauration.
- Question écrite n° 94999 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 23/05/2006
- droit pénal - garde à vue - réglementation.
- Question écrite n° 38137 de M. Alain Rodet
- Date de dépôt : 27/04/2004
- chasse et pêche - conseils départementaux de la chasse et de la faune sauvage - piégeurs. représentativité.
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