983006 résultats trouvés
- Question écrite n° 98644 de M. Charles de La Verpillière
- Date de dépôt : 30/08/2016
- urbanisme - réglementation - infractions. procès-verbaux. autorité compétente. perspectives
- Question écrite n° 98619 de M. Jean-Marie Sermier
- Date de dépôt : 30/08/2016
- politique extérieure - Indonésie - huile de palme. taxation. conséquences
- Question écrite n° 98595 de Mme Marie-Christine Dalloz
- Date de dépôt : 30/08/2016
- collectivités territoriales - élus locaux - indemnités. réglementation
- Question écrite n° 98612 de Mme Monique Rabin
- Date de dépôt : 30/08/2016
- impôts et taxes - taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques - perspectives
- Question écrite n° 98628 de Mme Annie Genevard
- Date de dépôt : 30/08/2016
- santé - soins et maintien à domicile - baisses tarifaires. conséquences
- Question écrite n° 98617 de M. Jacques Bompard
- Date de dépôt : 30/08/2016
- outre-mer - sécurité publique - perspectives
- Question écrite n° 98599 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 30/08/2016
- emploi - chômage - lutte et prévention
- Question écrite n° 98637 de M. Alain Ballay
- Date de dépôt : 30/08/2016
- santé - politique de la santé - organisme indépendant. représentants des usagers
- Question écrite n° 98587 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 30/08/2016
- agriculture - fruits et légumes - producteurs. revendications
- Question écrite n° 98643 de Mme Luce Pane
- Date de dépôt : 30/08/2016
- tourisme et loisirs - hôtellerie et restauration - baisse de l'activité. perspectives
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