983112 résultats trouvés
- Question écrite n° 98749 de M. Jean-René Marsac
- Date de dépôt : 06/09/2016
- santé - soins et maintien à domicile - baisses tarifaires. conséquences
- Question écrite n° 98741 de M. Fernand Siré
- Date de dépôt : 06/09/2016
- santé - soins et maintien à domicile - baisses tarifaires. conséquences
- Question écrite n° 98648 de M. Olivier Audibert Troin
- Date de dépôt : 06/09/2016
- agriculture - maladies et parasites - bactérie xylella fastidiosa. lutte et prévention. mesures
- Question écrite n° 98672 de M. Paul Salen
- Date de dépôt : 06/09/2016
- énergie et carburants - stations-service - comité professionnel de la distribution des carburants. budget. réduction. conséquences
- Question écrite n° 98678 de M. Christophe Premat
- Date de dépôt : 06/09/2016
- enseignement supérieur - doctorats - postdoctorants. retour en France. soutien
- Question écrite n° 98723 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 06/09/2016
- professions de santé - médecins - effectifs de la profession. répartition géographique
- Question écrite n° 98738 de Mme Delphine Batho
- Date de dépôt : 06/09/2016
- santé - maladie d'Alzheimer - prise en charge
- Question écrite n° 98751 de M. Nicolas Dupont-Aignan
- Date de dépôt : 06/09/2016
- santé - soins et maintien à domicile - baisses tarifaires. conséquences
- Question écrite n° 98748 de M. Christophe Bouillon
- Date de dépôt : 06/09/2016
- santé - soins et maintien à domicile - baisses tarifaires. conséquences
- Question écrite n° 98673 de Mme Luce Pane
- Date de dépôt : 06/09/2016
- enseignement - élèves - rentrée scolaire. coût. perspectives
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats