Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1513449 résultats trouvés

Question écrite n° 37522 de M. Jean-Carles Grelier: Date de dépôt : 23/03/2021; postes - Transferts de données des clients Colissimo au Togo - Transferts de données des clients Colissimo au Togo
Question écrite n° 37557 de M. Bruno Questel: Date de dépôt : 23/03/2021; santé - Déprogrammation des interventions chirurgicales « non urgentes » - Déprogrammation des interventions chirurgicales « non urgentes »
Question écrite n° 37492 de M. Hugues Renson: Date de dépôt : 23/03/2021; maladies - Traitement de l'endométriose - Traitement de l'endométriose
Question écrite n° 37416 de M. Loïc Kervran: Date de dépôt : 23/03/2021; énergie et carburants - Participation des collectivités locales aux négociations sur le plan Hercule - Participation des collectivités locales aux négociations sur le plan Hercule
Question écrite n° 37351 de M. Vincent Ledoux: Date de dépôt : 23/03/2021; agroalimentaire - Obligation d'étiquetage de l'origine du lait - Obligation d'étiquetage de l'origine du lait
Question écrite n° 37386 de M. Michel Lauzzana: Date de dépôt : 23/03/2021; communes - Financement par les communes des AESH sur le temps périscolaire - Financement par les communes des AESH sur le temps périscolaire
Question écrite n° 37573 de M. Christophe Naegelen: Date de dépôt : 23/03/2021; sports - Covid-19 - Situation des salles de sport - Covid-19 - Situation des salles de sport
Question écrite n° 37432 de M. Michel Larive: Date de dépôt : 23/03/2021; enseignement secondaire - Baccalauréat et CNED - Baccalauréat et CNED
Question écrite n° 37467 de Mme Caroline Janvier: Date de dépôt : 23/03/2021; formation professionnelle et apprentissage - Compte personnel de formation et bénévolat - Compte personnel de formation et bénévolat
Question écrite n° 37548 de M. Jean-Luc Mélenchon: Date de dépôt : 23/03/2021; recherche et innovation - La France doit demeurer une puissance polaire - La France doit demeurer une puissance polaire