975575 résultats trouvés
- Question écrite n° 96536 de M. Patrick Labaune
- Date de dépôt : 14/06/2016
- femmes - femmes enceintes - échographies. prise en charge
- Question écrite n° 96595 de Mme Julie Sommaruga
- Date de dépôt : 14/06/2016
- politique extérieure - Canada - accord de libre-échange. ratification. mise en oeuvre
- Question écrite n° 96462 de M. Paul Salen
- Date de dépôt : 14/06/2016
- anciens combattants et victimes de guerre - revendications - perspectives
- Question écrite n° 96600 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 14/06/2016
- politique extérieure - Corée du Sud - prisonniers politiques. attitude de la France
- Question écrite n° 96578 de M. Alain Rodet
- Date de dépôt : 14/06/2016
- ordre public - terrorisme - lutte et prévention
- Question écrite n° 96659 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 14/06/2016
- sécurité sociale - mutualité sociale agricole - convention d'objectifs et de gestion. conséquences
- Question écrite n° 96649 de M. Dominique Le Mèner
- Date de dépôt : 14/06/2016
- sécurité publique - inondations - état de catastrophe naturelle. perspectives
- Question écrite n° 96534 de M. Philippe Cochet
- Date de dépôt : 14/06/2016
- étrangers - conditions d'entrée et de séjour - visa touristique. réglementation
- Question écrite n° 96506 de M. Jean-Pierre Barbier
- Date de dépôt : 14/06/2016
- élevage - volailles - grippe aviaire. lutte et prévention
- Question écrite n° 96582 de M. Georges Ginesta
- Date de dépôt : 14/06/2016
- patrimoine culturel - musées - boutiques. produits. origine
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