Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1510827 résultats trouvés

Question écrite n° 37433 de M. Bertrand Bouyx: Date de dépôt : 23/03/2021; enseignement secondaire - Baccalauréat 2021 pour les élèves scolarisés en réglementé au CNED - Baccalauréat 2021 pour les élèves scolarisés en réglementé au CNED
Question écrite n° 37468 de M. Didier Le Gac: Date de dépôt : 23/03/2021; gendarmerie - Prise en charge des violences faites aux femmes dans le Finistère - Prise en charge des violences faites aux femmes dans le Finistère
Question écrite n° 37549 de M. Stéphane Viry: Date de dépôt : 23/03/2021; retraites : généralités - Cotisation de retraite pendant la crise sanitaire - Cotisation de retraite pendant la crise sanitaire
Question écrite n° 37516 de Mme Manuéla Kéclard-Mondésir: Date de dépôt : 23/03/2021; politique extérieure - Aide publique au développement dans le domaine de l'éducation - Aide publique au développement dans le domaine de l'éducation
Question écrite n° 37484 de M. Olivier Falorni: Date de dépôt : 23/03/2021; jeunes - Amélioration des délais de paiement des jeunes par l'ASP - Amélioration des délais de paiement des jeunes par l'ASP
Question écrite n° 37408 de Mme Laurence Trastour-Isnart: Date de dépôt : 23/03/2021; élevage - La réglementation de l'abattage des animaux. - La réglementation de l'abattage des animaux.
Question écrite n° 37490 de M. Hugues Renson: Date de dépôt : 23/03/2021; logement - Prolongation de la loi SRU - Prolongation de la loi SRU
Question écrite n° 37414 de M. Stéphane Peu: Date de dépôt : 23/03/2021; énergie et carburants - Hausse des tarifs du gaz et de l'électricité - Hausse des tarifs du gaz et de l'électricité
Question écrite n° 37449 de M. Michel Larive: Date de dépôt : 23/03/2021; enseignement supérieur - Réforme des études de médecine en première année - Réforme des études de médecine en première année
Question écrite n° 37384 de M. Bertrand Sorre: Date de dépôt : 23/03/2021; collectivités territoriales - Situation économique des centres aquatiques en France - Situation économique des centres aquatiques en France